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Marques déposées par la société FERRY-MORSE SEED COMPANY (CALIFORNIA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société dite: FERRY-MORSE SEED COMPANY (CALIFORNIA), Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1479993
Date de dépôt :
26/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/1998
Marque figurative de FERRY-MORSE SEED COMPANY (CALIFORNIA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 juillet 1988 par la société FERRY-MORSE SEED COMPANY (CALIFORNIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FERRY-MORSE SEED COMPANY (CALIFORNIA domicilié(e) 555 Codoni Road, Modesto, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479993.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 juillet 1998.

FERRY-MORSE SEED COMPANY (CALIFORNIA a également déposé les autres marques suivantes : FERRY MORSE , (Marque figurative) , (Marque figurative)


Société dite: FERRY-MORSE SEED COMPANY (CALIFORNIA), Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.) - 555 Codoni Road, Modesto, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Fruits et légumes frais, plantes vivantes, fleurs naturelles et semences, notamment semences de légumes, de fleurs, de fourrage, de gazon, de céréales, de prairie, et pour l'agriculture en général.